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Trafic de cigarettes

Condamné à payer près de 3 M$ d’amende 0

Par Cynthia Laflamme

<p>Des cigarettes de contrebande font aussi partie de la marchandise illégale saisie par la police.

Des cigarettes de contrebande font aussi partie de la marchandise illégale saisie par la police.

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KAHNAWAKE - 

Ryan McCumber, un contrebandier de tabac de Kahnawake, a été condamné à payer des amendes de près de 3 millions $. Il avait été arrêté en mars 2009 dans le cadre de l’opération Château.

M. McCumber avait plaidé coupable, le 19 novembre dernier au palais de justice de Longueuil, à 11 chefs d’accusation pour avoir contrevenu à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Le juge Serge Délisle l’a condamné à payer des amendes totalisant 2,957 millions $.

Ryan McCumber s’est notamment vu reprocher d’avoir vendu du tabac dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi. De plus, le résidant de Kahnawake ne possédait pas les permis exigés pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

La condamnation de Ryan McCumber découle d’une enquête dirigée par la GRC à laquelle avaient participé la Sûreté du Québec, les services de police de Québec et de Lévis ainsi que les policiers de Wendake.

L’enquête avait permis le démantèlement d'un important réseau de contrebande de tabac, lié aux Hells Angels, qui exerçait des activités clandestines dans les régions de Québec et de Lévis.

Le contrebandier était l’un des deux fournisseurs du réseau, indique Stéphane Dion, porte-parole de Revenu Québec, et le seul suspect de Kahnawake.

Ryan McCumber avait six mois, à partir du début novembre, pour payer les 3 M$ d’amendes. S’il n’y parvient pas, le ministère de la Justice appliquera les mesures nécessaires pour que justice soit faite, pouvant aller jusqu’à lui infliger une peine d’emprisonnement, explique le porte-parole de Revenu Québec.

Ryan McCumber et 21 autres individus avaient été arrêtés le 12 mars 2009. Avant ces arrestations, les policiers avaient procédé à 52 perquisitions au cours desquelles une importante quantité de tabac illégal, des armes, de l’argent comptant et divers types de drogues avaient été saisis.

Jusqu’à présent, 14 suspects ont plaidé coupable.

 

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